J.O. 33 du 8 février 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02434

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Décret du 3 février 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)

NOR : MENP0300099D


Par décret du Président de la République en date du 3 février 2003, MM. Jean-Claude Bouly, Michel Guilmain et Joël Rochard sont nommés en qualité de professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps pour une période de trois ans à compter du 1er septembre 2002.

Au terme de cette période de trois ans, MM. Jean-Claude Bouly et Michel Guilmain pourront être, sur leur demande, maintenus au moins une fois dans leurs fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.